Consultations publiques en cours
N/AVeuillez faire parvenir vos commentaires concernant les consultations publiques en cours au soussigné soit par courriel à jmcLaren@rsb.qc.ca ou par la poste à l’adresse suivante:
John McLaren Secrétaire général Commission scolaire Riverside 7525, chemin de Chambly Saint-Hubert (QC) J3Y 0N7Consultations publiques antérieures
- Politique sur la santé et la sécurité dans les établissements de la commission scolaire Politique sur la santé et la sécurité dans les établissements de la commission scolaire (avec marques de révision)
- Abrogation de la Politique d’inspection des immeubles
- Politique de location de locaux Politique de location de locaux (avec marques de révision)
- Document de planification 2026-2027
- Le règlement numéro 2 – Code d’éthique et de déontologie des commissaires La Politique de remboursement des frais
- Plan triennal
- Actes d’établissement
- Liste des écoles
- La Politique d’utilisation des ressources technologiques
- La Politique d’utilisation des ressources technologiques (sans marque de révision)
- La Politique pour contrer et prévenir le harcèlement
- La Politique pour contrer et prévenir le harcèlement (sans marque de révision)
- la Politique de demande de remboursement de frais de déplacement et de voyage (avec marques de révision)
- la Politique de demande de remboursement de frais de déplacement et de voyage (sans marque de révision)
- la Politique pour nommer ou renommer une école ou un centre
- la Politique sur l’initiation des élèves à la démocratie
- le document de planification 2024-2025
- le Règlement numéro 4 – Délégation de pouvoirs au directeur général
- Le Règlement numéro 14 – Procédures d’examen des plaintes
- Le Plan triennal 2023-2024
- Actes d’établissement 2023-2024
- Liste des écoles 2023-2024
- La Politique relative à l’embauche du personnel de la Commission scolaire Riverside
- la Politique sur l’évaluation du rendement de la direction générale
- la Politique sur la composition des conseil d’établissement
- la Politique relative au maintien d’un environnement sécuritaire, respectueux et sans drogues dans les écoles
- la Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves (sans marque de révision)
- la Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves (avec marques de révision)
- la Politique d’acquisition relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction (sans marque de révision)
- la Politique d’acquisition relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction (avec marques de révision)
- Le Règlement numéro 2 – code d’éthique et de déontologie des commissaires
- La Politique relative à l’embauche du personnel de la Commission scolaire Riverside
- Le Projet de planification 2022-2023 Liste des écoles 22-23 Actes d’établissement 22-23 Plan triennal 22-25
- Actes d’établissements 2021-2022
- Plan triennal 2021-2024
- Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves
- Programme et zones scolaires 2020-2021
- Liste des écoles 2021-2022
- Actes d’établissements 2020-2021
- Plan triennal 2020-2023
- Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves
- Programme et zones scolaires 2020-2021
Actes d’établissement 2019-2020 (2ième consultation)
Programmes et zones scolaires 2019-2020 (2ième consultation)
Plan triennal 2019-2022 (2ième consultation)
Calendriers scolaires 2019-2020 pour la formation générale adulte et la formation professionnelle Calendrier 2019-2010 de l’école primaire internationale Greenfield Park La politique sur les saines habitudes de vie Calendrier scolaire 2019-2020 – secteur jeune Calendrier scolaire 2020-2021 – secteur jeune (partiel) Document de planification 2019-2020- Actes d’établissement 2019-2020 (1re consultation)
- Listes des écoles 2019-2020
- Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves
- Programmes et zones scolaires 2019-2020 (1re consultation)
- Plan triennal 2019-2022 (1re consultation)